RPA PROCESS TECHNOLOGIES SAS Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
95590826
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2015
Présentation de la marque GM MALAXEURS GUITTARD
Déposée le 3 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RPA PROCESS TECHNOLOGIES SASs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GM MALAXEURS GUITTARD »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RPA PROCESS TECHNOLOGIES SASs domicilié(e) 11 rue de Preaux,76160 DARNETAL (dossier no 2300127) - 76160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 938 895 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2300127) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GM MALAXEURS GUITTARD est expirée depuis le 3 octobre 2015.
RPA PROCESS TECHNOLOGIES SASs a également déposé les autres marques suivantes : GM , (Marque figurative)
RPA PROCESS TECHNOLOGIES SAS Société par actions simplifiée unipersonnelle - 11 rue de Preaux,76160 DARNETAL (dossier no 2300127) - 76160 - France - SIREN 389938895
CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2300127) - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Inscription le 27 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421508 - Publication au BOPI 2005-10-27
Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination n°421509 - Publication au BOPI 2005-10-27
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300127 - Publication au BOPI 2005-11-02
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Machines outils, malaxeurs, machines à broyer, à compresser, mélangeurs non manuels, machines pour le bâtiment et les travaux publics.Machines pour la métallurgie, le travail du bois, des matières plastiques; bétonnières de chantier, appareils et machines de cuisson non entraînés manuellement ou électriquement pour malaxer; machines pour l'emballage et le conditionnement; machines de fonderie ; Chaînes de commande de machines autres que pour véhicules terrestres; machines de malaxage de tous produits et mélanges.Construction, réparation, reconstruction ; services d'installation de machines.Travaux publics, location d'outils et de matériels de construction, de malaxeurs, bétonnières, d'excavateurs, Entretien et nettoyage de machines outils.Traitement de matériaux. Malaxage de produits et mélanges.Coulage et malaxage de métaux et alliages, de produits chimiques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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